Inclure une longue liste de produits ou de services dans votre demande de marque aux États-Unis comporte les risques suivants :
- Frais de dépôt plus élevés :
Des frais supplémentaires peuvent être facturés par classe si un ou plusieurs éléments ne figurent pas dans la liste pré-approuvée de l’USPTO. En outre, un supplément sera appliqué si la description en texte libre dépasse 1.000 caractères. - Risque accru d’objections :
Cela augmente la probabilité de conflits avec des marques existantes, ainsi que la possibilité que l’USPTO exige des modifications dans les termes utilisés dans la description. Les objections fondées sur une similarité sont complexes à traiter, génèrent des coûts juridiques plus élevés et ont souvent peu de chances de succès. - Obligation de fournir davantage de preuves d’usage et frais associés :
Bien qu’une seule preuve d’usage soit requise par classe pour l’enregistrement, vous devez disposer de preuves d’usage (ou d’intention d’usage, selon le cas) pour chaque produit ou service listé au moment du dépôt. L’avocat en charge du dossier peut demander ces preuves pour soutenir ses déclarations auprès de l’USPTO. Si plus de trois preuves sont soumises par classe, des frais supplémentaires seront appliqués pour l’examen de chaque élément supplémentaire. - Risque élevé d’audits post-enregistrement et frais associés :
Les marques déposées avec de nombreux produits ou services par classe sont plus susceptibles d’être auditées par l’USPTO lors de la déclaration du cinquième anniversaire. Dans ce cas, des preuves d’usage doivent être fournies pour chaque produit ou service audité. Chaque élément audité génère des frais, et en l’absence de preuve valide, des frais officiels de 250 USD par classe devront être réglés pour supprimer l’élément et maintenir l’enregistrement. - Difficulté à défendre la marque contre les oppositions, annulations ou demandes de réexamen :
L’inclusion de produits ou services non réellement commercialisés peut affaiblir votre position en cas de litige. Une description incohérente ou trop large peut être interprétée comme une absence d’intention réelle d’usage, voire une demande déposée de mauvaise foi, augmentant le risque d’annulation du dépôt. Ces procédures peuvent durer plusieurs années aux États-Unis et engendrer des coûts de défense importants.
Conclusion : Il est recommandé de réviser attentivement la liste des produits ou services et de ne conserver que ceux pour lesquels vous êtes certain(e) de pouvoir fournir une preuve de commercialisation sur le territoire américain.