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Que se passe-t-il si ma marque a déjà été déposée ou enregistrée ?

Si vous découvrez qu’une autre entreprise a une demande en attente ou possède une marque similaire à la vôtre, et que vous partagez des produits et des marchée avec elle, l’autre entreprise aura priorité sur la marque. Dans les pays où le « droit coutumier » est appliqué, l’usage de la marque avant que vous ne présentiez aussi la vôtre leur permet aussi de réclamer les droits de propriété sur la marque, selon leur champ d’utilisation.

Si l'autre propriétaire utilise sa marque pendant une période limitée et dans une zone limitée, il est possible que vous puissiez représenter une demande d’inscription à l’Office de marques.  Veuillez noter qu'il est fort probable que votre demande soit maintenant rejetée. 

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